Marque enregistrée - Marque en vigueur

DRIVER AUTO ECOLE
DRIVER AUTO-ECOLE, SARL

Numéro de dépôt :
4196622
Date de dépôt :
15/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/07/2025
DRIVER AUTO ECOLE de DRIVER AUTO-ECOLE

Présentation de la marque DRIVER AUTO ECOLE

Déposée le 15 juillet 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DRIVER AUTO-ECOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DRIVER AUTO ECOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-32 du 7 août 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DRIVER AUTO-ECOLE domicilié(e) 26 BD DU PECHER - 26200 - MONTELIMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 789 277 217 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DRIVER AUTO-ECOLE, Mle REGNIER MARIELLE domicilié(e) 26 BD DU PECHER - 26200 - MONTELIMAR - France.

La marque DRIVER AUTO ECOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4196622.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DRIVER AUTO ECOLE arrivera à expiration en date du 15 juillet 2025.

DRIVER AUTO-ECOLE a également déposé les autres marques suivantes : DRIVER


DRIVER AUTO-ECOLE, SARL - 26 BD DU PECHER - 26200 - MONTELIMAR - France - SIREN 789277217


DRIVER AUTO-ECOLE, Mle REGNIER MARIELLE - 26 BD DU PECHER - 26200 - MONTELIMAR - France


Publication - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32

Inscription le 28 septembre 2015 - Retrait partiel n°654794 - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-09-28

Enregistrement avec modification - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Appareils de locomotion par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; caravanes ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.